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Le présent accord-cadre a pour objet la viabilité hivernale sur l’ensemble des voies, zones et bâtiments communautaires.

CC OSARTIS MARQUION · Nord (59), Pas-de-Calais (62)

Réponse avant le 24 nov. 2026 SERVICES Paru le 3 nov. 2026 Diffusion jusqu'au 24 nov. 2026

200 000 € Montant estimé par l'acheteur, hors taxes

Ce qu'il faut retenir

Description du besoin

Le présent accord-cadre a pour objet la viabilité hivernale des voies, zones et bâtiments communautaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) propre à chaque lot. Le Lot N°1 a pour objet : La mise en viabilité hivernale des voiries et zones d’intérêt communautaire. Il s’exécute sur l’ensemble des voies et zones communautaires du territoire de la Communauté de Communes OSARTIS-MARQUION. Le Lot N°2 a pour objet : La mise en viabilité hivernale des bâtiments communautaires. Il s’exécute aux abords extérieurs de l’espace aqualudique Aquatis, du Siège de la Communauté de Communes, de l’Annexe de Vitry-en-Artois, de l’Annexe de Marquion, du Tiers Lieu Numérique à Vitry-en-Artois, de la Maison de Santé de Baralle et des déchèteries communautaires.

Informations de l'avis

Référence BOAMP
26-106573
Acheteur
CC OSARTIS MARQUION (Pouvoir adjudicateur)
Contacter l'acheteur
03 21 60 06 00 · administration@cc-osartis.com
Identité officielle (SIRENE)
CC OSARTIS MARQUION · siège à 62865 (4 849 habitants) · SIREN 200044048
Nature de l'avis
Avis de marché
Famille de marché
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché
SERVICES
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV principal
90630000
Intitulé du marché
Viabilité hivernale des voies, zones et bâtiments communautaires
Lieu d'exécution
Territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION
Durée
48 mois
Allotissement
Oui, le marché est découpé en lots
Variantes
Non précisées ou non autorisées
Marché réservé
Non
Domaines
Déneigement
Critères sociaux ou environnementaux
environnementaux

Conditions de réponse

Capacité économique et financière
Capacité économique et financière : - Déclaration du candidat (formulaire DC2 version 2019) ; - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet de l’accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (si DC2 non produit) ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour risques professionnels…
Critères d'attribution
-Valeur technique : 50% -Coût des prestations: 30% -Valeur environnementale : 20%

Échéances

Pour répondre

Lieu d'exécution ou de livraison
Territoire de la communauté de communes OSARTIS MARQUION

Avis officiel

Référence BOAMP : 26-106573. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 14:22 (heure de Paris). Détails

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