Accord-cadre portant sur la collecte, la conservation externalisée et le récolement d’archives intermédiaires du MAASA
Réponse avant le 1 déc. 2026 SERVICES Paru le 3 nov. 2026 Diffusion jusqu'au 1 déc. 2026
300 000 €
Montant estimé par l'acheteur, hors taxes
Ce qu'il faut retenir
- Date limite de réponse dans 21 jours.
- Montant estimé 300 000 EUR HT.
- Critères sociaux ou environnementaux à prendre en compte.
Description du besoin
Accord-cadre portant sur la collecte, la conservation externalisée et le récolement d’archives intermédiaires du ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Informations de l'avis
- Référence BOAMP
- 26-106629
- Acheteur
- Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire (Direction des Affaires Juridiques / Mission des archives)
- Nature de l'avis
- Avis de marché
- Famille de marché
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Type de marché
- SERVICES
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV principal
- 92512000
- Intitulé du marché
- Accord-cadre portant sur la collecte, la conservation externalisée et le récolement d’archives intermédiaires du ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
- Lieu d'exécution
- Le lieu d’exécution de l’accord-cadre est la France métropolitaine, et plus particulièrement sur les sites parisiens du MAASA. Les prestations s’effectuent sur et vers les sites du ministères et du…
- Durée
- 48 mois
- Allotissement
- Non
- Variantes
- Non précisées ou non autorisées
- Marché réservé
- Non
- Domaines
- Déménagement
- Critères sociaux ou environnementaux
- sociaux, environnementaux
Conditions de réponse
- Critères d'attribution
- Les critères et les sous-critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Échéances
- Date limite de réponse : 1 déc. 2026
- Date de parution : 3 nov. 2026
- Fin de diffusion de l'avis : 1 déc. 2026
Pour répondre
- Dossier de consultation
- Disponible en ligne sur la plateforme indiquée dans l'avis officiel.
Avis officiel
Référence BOAMP : 26-106629. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.
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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 15:59 (heure de Paris). Détails