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Révision du SCOT Marne Ourcq

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ · Aisne (02), Oise (60), Seine-et-Marne (77), Val-d'Oise (95)

Réponse avant le 11 déc. 2026 SERVICES Paru le 4 nov. 2026 Diffusion jusqu'au 11 déc. 2026

Ce qu'il faut retenir

Description du besoin

Révision du schéma de cohérence territorial Marne Ourcq. Les objectifs principaux sont de mettre en compatibilité le SCoT Marne-Ourcq avec le SDRIF-E et d'autres documents de niveau supérieur, d'actualiser les données et enjeux stratégiques à l'échelle des 22 communes du Pays de l'Ourcq et d'analyser la compatibilité des PLU communaux avec les nouvelles orientations du SCoT afin d'identifier les évolutions nécessaires.

Informations de l'avis

Référence BOAMP
26-107342
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OURCQ
Nature de l'avis
Avis de marché
Famille de marché
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché
SERVICES
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV principal
79311000
Lieu d'exécution
Ocquerre
Durée
36 mois
Allotissement
Non
Variantes
Non précisées ou non autorisées
Marché réservé
Non
Domaines
Etude
Critères sociaux ou environnementaux
sociaux, environnementaux

Conditions de réponse

Capacité économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ; déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Échéances

Avis officiel

Référence BOAMP : 26-107342. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 15:59 (heure de Paris). Détails

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