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Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou 50 à 72 places selon les besoins de la col

Charlieu-Belmont Communauté · Loire (42), Rhône (69), Saône-et-Loire (71)

Réponse avant le 27 nov. 2026 SERVICES Paru le 6 nov. 2026 Diffusion jusqu'au 27 nov. 2026

Ce qu'il faut retenir

Description du besoin

Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin

Informations de l'avis

Référence BOAMP
26-108093
Acheteur
Charlieu-Belmont Communauté · 4 appels d'offres ouverts chez cet acheteur (CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTÉ Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 100 000,00…)
Contacter l'acheteur
04 77 69 03 06 · contact@charlieubelmont.com
Identité officielle (SIRENE)
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE · siège à 42052 (3 766 habitants) · SIREN 200035202
Nature de l'avis
Avis de marché
Famille de marché
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché
SERVICES
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV principal
60100000
Intitulé du marché
Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité. Il s'agit d'assurer le transport d'enfants et/ou d'adolescents pour les sorties de l'accueil de loisirs les…
Lieu d'exécution
FRK25 - Loire, Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Durée
48 mois
Allotissement
Non
Variantes
Non précisées ou non autorisées
Marché réservé
Non
Domaines
Transport, Prestations de services
Critères sociaux ou environnementaux
environnementaux

Conditions de réponse

Capacité économique et financière
Renvoi au règlement de la consultation
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc

Échéances

Pour répondre

Dossier de consultation
Disponible en ligne sur la plateforme indiquée dans l'avis officiel.

Avis officiel

Référence BOAMP : 26-108093. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 16:26 (heure de Paris). Détails

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