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Travaux De Maintenance Des Dispositifs De Signalisation Horizontale

Mairie de Yutz · Moselle (57)

Réponse avant le 27 nov. 2026 TRAVAUX Paru le 6 nov. 2026 Diffusion jusqu'au 27 nov. 2026

Ce qu'il faut retenir

Description du besoin

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois tacitement (soit une durée maximale de 4 ans avec une fin au 31 décembre 2030). Montant minimum pour chaque période : 5 000 euro(s) HT Montant maximum pour chaque période : 25 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes s'élève donc à 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution du marché peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique. Le contrat comporte des clauses environnementales conformément à la loi Climat et Résilience

Informations de l'avis

Référence BOAMP
26-108160
Acheteur
Mairie de Yutz · 2 appels d'offres ouverts chez cet acheteur (Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande (Commune))
Nature de l'avis
Avis de marché
Famille de marché
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché
TRAVAUX
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV principal
45233221
Intitulé du marché
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION HORIZONTALE
Lieu d'exécution
FRF33 - Moselle, Ville de Yutz 57970 Yutz
Durée
12 mois
Allotissement
Non
Variantes
Non précisées ou non autorisées
Marché réservé
Non
Domaines
Maintenance, Peinture (travaux), Signalisation
Critères sociaux ou environnementaux
environnementaux

Conditions de réponse

Capacité économique et financière
Renvoi au règlement de la consultation
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc

Échéances

Pour répondre

Dossier de consultation
Disponible en ligne sur la plateforme indiquée dans l'avis officiel.

Avis officiel

Référence BOAMP : 26-108160. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 16:26 (heure de Paris). Détails

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