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Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers

Ville de Gap · Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05)

Réponse avant le 16 nov. 2026 · 6 j TRAVAUX Paru le 13 oct. 2026 Diffusion jusqu'au 16 nov. 2026

Ce qu'il faut retenir

Description du besoin

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)

Informations de l'avis

Référence BOAMP
26-99314
Acheteur
Ville de Gap · 4 appels d'offres ouverts chez cet acheteur (Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande)
Nature de l'avis
Avis de marché
Famille de marché
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché
TRAVAUX
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV principal
45232410
Lieu d'exécution
FRL02 - Hautes-Alpes
Durée
12 mois
Allotissement
Oui, le marché est découpé en lots
Variantes
Non précisées ou non autorisées
Marché réservé
Non
Domaines
Assainissement, Réseaux divers, Voirie et réseaux divers

Conditions de réponse

Capacité économique et financière
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : - Description des effectifs du candidat sur les trois dernières années
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc

Échéances

Pour répondre

Lieu d'exécution ou de livraison
Commune de Gap et territoire de la Communauté d'Agglomération GAP-TALLARD-DURANCE
Dossier de consultation
Disponible en ligne sur la plateforme indiquée dans l'avis officiel.

Avis officiel

Référence BOAMP : 26-99314. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

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Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 14:22 (heure de Paris). Détails

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