Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande

Communauté de communes de l'Oisans · Isère (38)

Réponse avant le 19 nov. 2026 SERVICES Paru le 26 oct. 2026 Diffusion jusqu'au 19 nov. 2026

Ce qu'il faut retenir

Référence BOAMP: 26-104221
Acheteur: Communauté de communes de l'Oisans · 2 appels d'offres ouverts chez cet acheteur (Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande)
Contacter l'acheteur: 04 76 11 01 09 · accueil@ccoisans.fr
Identité officielle (SIRENE): COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS · siège à 38052 (2 617 habitants) · SIREN 243800745
Nature de l'avis: Avis de marché
Famille de marché: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Type de marché: SERVICES
Procédure: Procédure Ouverte
Code CPV principal: 71410000
Lieu d'exécution: FRK24 - Isère
Durée: 12 mois
Allotissement: Non
Variantes: Non précisées ou non autorisées
Marché réservé: Non
Domaines: Prestations de services
Critères sociaux ou environnementaux: environnementaux

Dossier de consultation: Disponible en ligne sur la plateforme indiquée dans l'avis officiel.

Référence BOAMP : 26-104221. Le texte intégral de l'avis est publié au BOAMP ; il contient les coordonnées de contact et les pièces à télécharger.

Source : BOAMP, Direction de l'information légale et administrative, Licence Ouverte. Mise à jour : 10 nov. 2026 à 16:26 (heure de Paris). Détails